Déposée par voie électronique le 8 avril 2019 par 20 SUR VIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA VIGNE VERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-18 du 3 mai 2019.
Le déposant est 20 SUR VIN domicilié(e) 36 rue de l'Abbé Bonpain - 59117 - Wervicq-Sud - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Marina TAIB domicilié(e) 11 rue des Boeufs - 13100 - Aix-en-Provence - France.
La marque LA VIGNE VERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4541261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIGNE VERTE arrivera à expiration en date du 8 avril 2029.
20 SUR VIN - 36 rue de l'Abbé Bonpain - 59117 - Wervicq-Sud - France
Madame Marina TAIB - 11 rue des Boeufs - 13100 - Aix-en-Provence - France
Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18
Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à BASE de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ; cognac ; boissons à base de cognac ;
Publicité notamment courrier publicitaire, diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; promotion des ventes (pour des tiers) ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; démonstration de produits ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; services de ventes au détail, en gros et sur internet de boissons alcoolisées (à l'exception des bières), vins, vins d'appellation d'origine protégée, vins à indication géographique protégée, digestifs (alcools et liqueurs), vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques, cognac, boissons à base de cognac ; services de ventes au détail, en gros et sur internet de bières, eaux minérales (boissons), eaux gazeuses, boissons à base de fruits, jus de fruits ; sirops pour boissons, préparations pour faire des boissons, limonades, nectars de fruits, sodas, apéritifs sans alcool.
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